Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU MOULIN D'ANDRAUT
Numéro de dépôt :
1165009
Date de dépôt :
29/09/1980
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque DOMAINE DU MOULIN D'ANDRAUT
Déposée le 29 septembre 1980 par BARRAUD François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DU MOULIN D'ANDRAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU MOULIN D'ANDRAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165009.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DU MOULIN D'ANDRAUT est expirée depuis le 29 septembre 1990.
BARRAUD François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30